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Monsieur le président, madame déléguée chargée de la famille, mes chers collègues, je souhaiterais expliquer pourquoi il est devenu nécessaire de prendre des dispositions législatives contre la prolifération de l’ambroisie, mais aussi la raison pour laquelle, dans sa séance du mercredi 27 novembre, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a adopté la proposition de loi que j’ai présentée. Quelques rappels tout d’abord. Le territoire français n’échappe pas au phénomène d’invasions biologiques, et de nombreux exemples rappellent l’importance des conséquences environnementales, sanitai...
Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, cette proposition de loi répond à un véritable enjeu de santé publique et soulève un problème environnemental et économique. Trois espèces d’ambroisie originaires du continent américain produisent des pollens très allergisants en grande quantité. L’ambroisie à feuilles d’armoise est aujourd’hui largement présente en Europe, et en France. Le pollen, responsable des allergies, est transporté par le vent sur plusieurs dizaines de kilomètres et les graines, à l’origine de la propagation, sont principalement transportées par l’homme. Il suffit de quelques grains de pollen par mètre cube d’air pour que des symptômes apparaissent chez les sujets sensibles....
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui, dans le cadre de la journée d’initiative parlementaire du groupe UMP, cette proposition de loi visant à lutter contre l’ambroisie à feuilles d’armoise, l’ambroisie trifide et l’ambroisie à épis lisses. Rappelons que, sur ce sujet, la représentation nationale n’en est pas à son coup d’essai puisque, sous la précédente législature, deux propositions de loi visant le même objectif avaient été déposées sur le bureau de notre assemblée, sans toutefois être inscrites à l’ordre du jour. La présente proposition s’inscrit dans un ...
Monsieur le président, madame la ministre, chers collègues, nos collègues du groupe UMP ont fait le choix légitime, par cette proposition de loi, de porter devant notre Assemblée la question de la lutte contre l’ambroisie, et il nous faut saluer cette initiative. La lutte contre l’ambroisie est un sujet difficile et complexe, qui touche aujourd’hui presque tous les départements français et qui répond à une demande croissante de nos concitoyens. Bien qu’elle bénéficie d’un encadrement réglementaire et législatif, nous constatons tous les jours les difficultés de mise en oeuvre sur le terrain des mesures prévues pa...
...ur, je n’ai pas conduit d’auditions car cela m’a été matériellement impossible, une semaine seulement ayant séparé ma nomination en commission de l’examen de la proposition de loi. Cependant, j’en avais organisé de très nombreuses au cours des années précédentes, en tant que membre puis, ayant succédé à notre collègue Jacques Remiller, en tant que président du comité parlementaire de lutte contre l’ambroisie. S’agissant des délais d’examen, qui ont paru trop courts à certains d’entre vous, je dirai volontiers que je n’en suis pas responsable et que le sujet n’est pas nouveau : je rappelle en effet qu’il s’agit de la troisième proposition de loi sur l’ambroisie déposée depuis 2000, les deux précédentes ayant été déposées à la fin de la précédente législature. Dans le cadre du comité parlementaire de ...
Madame la présidente, madame la ministre, chers collègues, je me réjouis que, sur tous les bancs de cette assemblée, ait été reconnue la nocivité de l’ambroisie. C’est un véritable problème de santé publique, et chacun l’a reconnu. Lorsque nous débattions, cet après-midi, pendant plusieurs heures, du travail de nuit, dans tous vos arguments revenait la question de la santé publique, et c’est d’ailleurs la raison qui vous a fait repousser la proposition de loi. M. le rapporteur a dit que cela faisait déjà plusieurs années qu’il travaillait sur la lutte ...
... a son intérêt et sa richesse, et cette proposition, même si elle est un « petit » texte, peut avoir des effets importants sur la population. J’avais déposé en commission un certain nombre d’amendements qui n’ont pas été acceptés, ce que je regrette. Cela étant, nous aurions pu avoir un débat sur l’utilisation des produits phytosanitaires, la biodiversité, les méthodes de lutte biologique contre l’ambroisie et la prévention de la prolifération des plantes invasives. J’ai bien compris que nous ne débattrions pas de ces sujets cet après-midi, et je le regrette.
...on du développement durable a travaillé sur ce texte et ne l’a pas rejeté, c’est que, sur tous les bancs, en tout cas en son sein, chacun est conscient des enjeux. J’ai aussi rappelé – mais je pense que Mme la ministre le fera mieux que moi tout à l’heure – que nous souhaitions une vision beaucoup plus large de la lutte contre les nuisibles, car aborder une seule espèce végétale, en l’occurrence l’ambroisie, ne répond pas aux nécessités de l’heure, c’est-à-dire la prise en compte de tous les nuisibles, qu’ils soient végétaux ou animaux.