Interventions sur "azote"

…soit l’azote et les élevages de porcs n’étaient peut-être pas à l’origine de ces algues vertes ! Il faudra en effet nous expliquer pourquoi on trouve des algues vertes au large de la Kabylie, où la production porcine n’est quand même pas considérable. Monsieur le ministre, pour démontrer les progrès dus à nos agriculteurs, j’interroge les pêcheurs, qui sont des vigies attentives de la qualité des eaux. Ils n...

...s, de notre côté, nous ne savons pas où vous nous conduisez. Je vais étayer mon propos. Vous nous avez fait voter les groupements d’intérêts économiques et environnementaux sans que nous sachions de manière précise comment vont êtres attribuées les aides publiques. Sans doute y aura-t-il des décrets, mais pour l’instant nous ne savons pas. S’agissant de la prise en compte de la quantité totale d’azote, les alinéas sont imprécis. C’est ce qui nous a conduits à demander leur suppression. Vous avez dû vous justifier ici en expliquant que les agriculteurs n’auraient pas de nouvelle déclaration à remplir. Quant aux baux environnementaux, vous nous expliquez qu’au final, ce sera du donnant-donnant : si le bail est assorti de contraintes environnementales, vous tenez pour évident que le prix diminuer...

...e ministre, à chaque fois que nous soulevons un problème posé par la rédaction de la loi, qui est parfois vraiment imprécise, vous nous répondez que ce n’est pas comme cela qu’il faut la comprendre. C’était le cas tout à l’heure avec les déclarations d’utilisation de produits azotés, dont vous nous avez dit qu’elles ne concernent pas les agriculteurs, mais les professionnels qui commercialisent l’azote. C’est le cas à présent avec l’alinéa 9 sur la question des contreparties financières. Il aurait été plus simple d’ajouter une courte phrase précisant que l’ajout de contraintes au bail donne lieu au versement d’une contrepartie financière sur le montant du loyer. Je tiens, à l’occasion de la présentation de cet amendement, à vous alerter à propos du risque qu’il y a à insérer des clauses enviro...

Cet article fournit l’une des clefs de la compréhension de ce projet de loi. Vous jouez avec des bâtons de dynamite sans vous rendre compte des conséquences concrètes de vos mesures sur le terrain. Vous ne mesurez pas leur impact sur la gestion de l’azote et sur les relations entre bailleurs et preneurs, qui reposent sur un équilibre fragile. En tant que rapporteur de la loi d’orientation agricole de 2006, des reproches m’ont été adressés sur ces sujets. Dieu sait que j’avais conscience qu’il fallait être extrêmement attentif aux conséquences des mesures que nous votions. Vous nous dites que certains dispositifs n’ont pas fonctionné. C’est la pre...

J’aimerais à mon tour, donner la position de mon groupe sur cet article. D’emblée, j’avais appelé l’attention du ministre et du rapporteur sur les points qui nécessitaient une vigilance particulière : les baux environnementaux et l’azote. À l’issue de la discussion de l’ensemble de l’article restent des zones d’ombre et beaucoup d’imprécisions. Vous faites peser de nouvelles contraintes sur la profession agricole, j’en suis convaincu. L’UDI comprend très bien l’esprit qui anime le ministre et la direction qu’il souhaite prendre. Sans doute dispose-t-il de précisions sur les décrets et des ordonnances qui seront pris pour la mise...