Les amendements de Éric Alauzet pour ce dossier
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Cet amendement propose une baisse de la TVA pour les produits ayant transité par une filière de réemploi ou de réparation. Je souhaite appeler votre attention sur la portée de cet amendement, qui va bien au-delà du sujet traité et a pour ambition de se positionner autour d’une nouvelle économie. Je veux parler de la transition, au sens très la...
Je revendique souvent avec vous la nécessité de la stabilité de notre système, afin d’offrir à chacun des repères solides et permettre de retrouver la confiance. Cela étant, à force d’expliquer, dossier après dossier, qu’il ne faut toucher à rien, on va finir par tout pétrifier. La différence entre les produits que j’ai évoqués et les autres e...
Ce n’est pas la première fois que je présente cet amendement, qui concerne toujours l’économie circulaire et met en avant la nécessité, pour les raisons évoquées précédemment, de lui appliquer une TVA réduite. J’ai souvent reçu des réponses mettant en avant l’imprécision du champ couvert par cet amendement. Celui-ci est pourtant extrêmement pr...
Les conditions économiques ne le permettant pas, nous essayons de réduire le champ de nos demandes au strict minimum. De mémoire, le coût de la diminution de la TVA applicable aux transports a été évalué entre 700 et 800 millions d’euros, ce qui est, il est vrai, important au regard du contexte actuel. Aussi l’amendement no 577 vise-t-il à ne d...
Suivant la logique de l’économie circulaire, peu consommatrice d’énergie et de matières premières mais fortement créatrice d’emplois, le présent amendement a pour objet d’appliquer un taux de TVA réduit aux véhicules usagés remis en circulation. L’argumentation est la même que pour les amendements précédemment soutenus sur le sujet.
