Les amendements de Éric Alauzet pour ce dossier
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Je ne reviens pas sur le fond. J’ai écouté attentivement le ministre sur la stratégie à adopter, mais l’histoire nous montre que les choses ne se passent pas toujours de la même façon. Par exemple, au moment de la présentation de l’amendement sur la transparence bancaire, pendant l’examen de la loi de séparation bancaire, la France était, nous ...
Au risque de paraître insistant, chers collègues, je reviens sur un point crucial pour nous : le bonus encore accordé au diesel aujourd’hui, en 2013, malgré toutes les connaissances dont nous disposons. Je ne me laisserai pas influencer par les propos du rapporteur général, qui souhaitait sans doute nous dissuader de revenir trop souvent sur ce...
Monsieur Mariton, vous tenez toujours les mêmes discours sur le thème de l’impôt. Pourtant, il n’a pas dû vous échapper que c’étaient les mêmes à qui l’on donnait un bonus de 150 euros et auxquels l’on aurait appliqué un malus. On ne prend pas à l’un pour donner à l’autre, mais il s’agit de la même personne : on neutraliserait son bonus. Vous f...
Deuxièmement, vous cherchez toujours à faire diversion avec d’autres causes de pollution. Ce n’est pas parce que votre voisin fait une faute que cela annule la vôtre. Vous êtes bien d’accord ? Il y a un problème majeur, reconnu, de notoriété publique. Aujourd’hui, on devrait rééquilibrer les choses.
L’objet de cet amendement est de doubler le taux de la taxe sur la cession à titre onéreux des terrains nus ou des droits relatifs à des terrains nus rendus constructibles du fait de leur changement d’affectation. Cette taxe a vocation à lutter contre la spéculation sur la terre. Son efficacité contribuerait à lutter contre l’artificialisation...
