Les amendements de Francis Vercamer pour ce dossier
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Le groupe UDI soutiendra cet amendement, tout simplement parce que j’ai été un des auteurs de l’amendement de suppression de l’article 10 du PLFSS.
C’est tout à fait cohérent, vous avez raison, monsieur le rapporteur spécial, avec les propos des membres du groupe UDI lors de l’examen du PLFSS. Toutefois, celui-ci n’est pas terminé : il arrive au Sénat lundi prochain avant de revenir en nouvelle lecture à l’Assemblée nationale. Je conclus donc de la présentation de cet amendement par le G...
Ces amendements sont les marronniers de la mission « Travail et emploi ». Depuis une dizaine d’années, en effet, nous examinons tous les ans des amendements visant à abonder les crédits dédiés au financement des maisons de l’emploi, qui sont chaque année amputés. Permettez-moi de faire un rappel historique. En 2005, la loi de programmation pou...
Je ne retirerai pas mes amendements, madame la présidente. Je m’étonne du soutien du rapporteur spécial à l’amendement no 467 qui propose 8 millions d’euros d’augmentation au motif que cela correspond au montant des crédits qui ont été dépensés en 2015. Il est malheureusement dans les habitudes de Bercy de geler les crédits qui sont votés par ...