Les amendements de François Brottes pour ce dossier
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Je tiens moi aussi à féliciter notre collègue Alain Fauré pour son travail qui a permis l’adoption, en commission, de l’amendement introduisant l’article 11 bis. M. Fauré a agi avec raison et prudence afin de permettre à ces activités de montagne de vivre. En matière de sports d’hiver, nous sommes confrontés à une concurrence exacerbée : nous ...
Mais je crois, monsieur le secrétaire d’État, que c’est bien la préoccupation du Gouvernement. Nous pourrons ainsi continuer sereinement, avec parcimonie mais toujours à bon escient, de fréquenter des restaurants d’altitude.
J’ai bien compris que M. Giraud ne souhaitait pas confondre vitesse et simplification. La véhémence de Mme de La Raudière m’a rappelé que, sous la législature précédente, notre assemblée avait voté trois pavés, la loi de simplification Warsmann, préparée sans aucune concertation. Ces textes, qui avaient été traités par des bureaux d’études ext...