Croissance activité et égalité des chances économiques
(Article 12)
Les interventions de François Brottes
Les amendements de François Brottes pour ce dossier
13 interventions trouvées.
La parole est à Mme Cécile Untermaier, rapporteure thématique de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique, pour donner l’avis du Gouvernement.
Sur l’amendement no 380, je suis saisi par le groupe UMP d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement no 380 ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 63 Nombre de suffrages exprimés: 63 Majorité absolue: 32 Pour l’adoption: 29 contre: 34 (L’amendement no 380 n’est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2169 et 2415. La parole est à Mme Colette Capdevielle, pour soutenir l’amendement no 2169.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1002, 1043, 1489 et 1915. La parole est à M. Pascal Terrasse, pour soutenir l’amendement no 1002.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1113 et 1628. La parole est à Mme Nicole Ameline, pour soutenir l’amendement no 1113.
Je vous en prie, mon cher collègue. Je vous signale toutefois que l’amendement no 2100 fait en principe l’objet d’une discussion commune avec les amendements identiques nos 268 et 1606.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 268 et 1606. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 268.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 381, 528 et 1069. La parole est à M. Philippe Houillon, pour soutenir l’amendement no 381.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques. La parole est à M. Philippe Vitel, pour soutenir l’amendement no 1 rectifié.
La parole est à M. Alain Tourret, rapporteur thématique de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 2909 rectifié.
Monsieur le président Le Fur, laissez-moi présider. M. le ministre s’exprimera lorsqu’il l’aura décidé. Je suis persuadé qu’il apportera les réponses aux questions que vous avez posées, ainsi qu’il l’a fait jusqu’à présent.
