Les amendements de François de Mazières pour ce dossier
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Afin de promouvoir la diversité culturelle, notamment lorsqu’il existe une offre de services de musique en ligne, cet amendement vise à ce que les listes de recommandation présentes sur chaque page internet incluent un pourcentage de chansons d’expression originale française. Cette disposition constitue évidemment un parallèle avec les quotas r...
Non, madame la présidente, je le retire. Cet amendement avait vraiment pour but de susciter le débat qui vient d’avoir lieu. Mme la ministre, M. le rapporteur et notre collègue ont bien précisé que la difficulté ne peut être réglée aujourd’hui par un amendement de ce type ; elle peut toutefois l’être à l’échelle européenne, ainsi que je l’avais...
