Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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La parole est à M. David Habib, pour exposer sa question, no 1674, relative aux activités sociales et contentieux à EDF.
La parole est à M. Yves Foulon, pour exposer sa question, no 1655, relative à la gestion du trait de côte et des ouvrages de défense contre la mer.
La parole est à Mme Michèle Tabarot, pour exposer sa question, no 1658, relative aux atterrissages à l’aéroport de Cannes-Mandelieu.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour exposer sa question, no 1676, relative aux aides aux entreprises adaptées.
La parole est à M. Florent Boudié, pour exposer sa question, no 1671, relative à la prévention de la consommation d’alcool par les femmes enceintes.
La parole est à M. Charles de La Verpillière, pour exposer sa question, no 1651, relative aux médecins spécialistes dans l’Ain.
La parole est à Mme Claudine Schmid, pour exposer sa question, no 1660, relative au consentement présumé au don d’organes.
La parole est à M. Jean-Pierre Maggi, pour exposer sa question, no 1665, relative au registre national de don de moelle osseuse.
La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour exposer sa question, no 1668, relative aux bureaux de poste de la Sarthe.
La parole est à Mme George Pau-Langevin, pour exposer sa question, no 1677, relative au recouvrement de recettes de service public par des organismes privés.
La parole est à M. Philip Cordery, pour exposer sa question, no 1679, relative à la situation fiscale des retraités français domiciliés en Belgique.
La parole est à Mme Marine Brenier, pour exposer sa question, no 1656, relative à l’actionnariat des sociétés mixtes à opérateur unique.
La parole est à M. Régis Juanico, pour exposer sa question, no 1670, relative au Déploiement de la fibre optique à Saint-Etienne Métropole.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour exposer sa question, no 1653, relative à l’enneigement des stations de moyenne montagne.
La parole est à M. Thierry Benoit, pour exposer sa question, no 1681, relative aux enseignants référents des élèves handicapés.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Bernard Gérard, pour exposer sa question, no 1662, relative à l’hôtel de police de Tourcoing.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Thierry Lazaro, pour exposer sa question, no 1659, relative à la disparition d’un citoyen français en Turquie.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
