Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues relative au défibrillateur cardiaque (nos 4015, 4073).
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
La commission a supprimé l’article 1er. Je suis saisi d’un amendement no 3, tendant à le rétablir. La parole est à M. Jean-Pierre Decool, rapporteur, pour le soutenir.
La commission a supprimé l’article 3. Je suis saisi de quatre amendements, nos 6, 16, 10 et 8, tendant à le rétablir dans différentes rédactions, et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 16 et 10 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Decool, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 6.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 7, portant article additionnel après l’article 3.
Je suis saisi de trois amendements, nos 17, 9 et 11, portant tous trois articles additionnels après l’article 3 et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 17 et 9 sont identiques. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 17.
Je vous rappelle que dans cet hémicycle nous sommes tous et toutes des députés et uniquement des députés. La parole est à M. Michel Issindou.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Philippe Folliot, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Prochaine séance, le mardi 18 octobre 2016, à quinze heures : - Questions au Gouvernement ; - Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne ; - Discussion du projet de loi de finances pour 2017. La séance est levée.
