Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
4 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion, en application de l’article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution de M. Daniel Fasquelle et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à promouvoir une prise en charge de l’autisme basée sur les recommandations de la Haute Autorité de santé (no 4134 rectifié).
La discussion générale est close. La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
Merci, monsieur Fasquelle. J’informe Mmes et MM. les députés que le temps de parole pour une explication de vote est de cinq minutes. La présidence de séance ne laisse pas parler les députés sans aucune limite ! Cela dit, les orateurs sont toujours libres de ne pas utiliser la totalité de ce temps pour expliquer le vote de leur groupe. La par...
Monsieur Habib, vous êtes le seul représentant de votre groupe. Votre intervention figurera donc au compte rendu comme l’explication de vote de votre groupe. La parole est à M. Philip Cordery, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain.
