Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat (nos 4175, 4276).
La parole est à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
En l’occurrence, vous êtes en train de faire état d’éléments qui sont à verser au débat. Or il se trouve que vous êtes inscrit dans la discussion générale – vous êtes même le premier inscrit, pour dix minutes, conformément à ce qu’a demandé votre groupe. Je vous propose donc de faire état de vos arguments à l’occasion de la discussion générale.
Je vais donc passer la parole à Mme Sandrine Doucet, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
La séance est reprise. La parole est à Mme Sandrine Doucet, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 7 et 14. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 7.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 8 et 15. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 8.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 9 et 16. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 9.
Il est en effet assez rare qu’un texte venant du Sénat soit adopté conforme par l’Assemblée dès la première lecture !
