Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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J’ai déjà eu l’occasion, lorsque je suis intervenu sur l’article 7, de regretter qu’il n’y ait pas eu une remise à plat plus systématique de l’application des trois nouveaux taux de TVA qui seront votés dans ce budget. Disons-le clairement : il y a des modes de chauffage vertueux, le bois-énergie en fait partie. Il y en a d’autres qui ne le so...
Nous n’allons pas passer la soirée sur ce point, mais je souhaite tout de même faire deux remarques, une sur le fond et l’autre sur la forme. Sur le fond, je trouve assezmalvenu que l’on mette en cause l’intérêt et les vertus du chauffage au bois au détour du débat sur ces amendements. Ou alors, mettons tout sur la table, à ce moment-là, c’est...
Arrêtez de dire n’importe quoi, alors que le chauffage au bois est souvent utilisé dans les zones rurales. Enfin, sur la forme, monsieur le rapporteur général, j’admire votre flegme. Lorsqu’il s’agissait de tickets de cinéma, tout le monde s’est épanché sur les vertus fondamentales d’un taux peu élevé ; mais quand il s’agit d’un bien de nécess...
Mais voilà, c’est ainsi, c’est normal sitôt que l’on débat des taux de TVA…
