Intervention de Frédéric Barbier

Réunion du 21 septembre 2016 à 11h30
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrédéric Barbier :

Nous constatons effectivement l'impact de la fiscalité sur les moyens de transport ; la dédiéselisation ne s'est pas faite en un jour, et le cap de 50 % de véhicules à essence a été franchi : ils sont désormais majoritaires dans notre pays.

Ce que j'ai entendu aujourd'hui me convient, mais je rappelle que nos constructeurs, à l'époque, ont lourdement investi dans le diesel ; ils sont déjà engagés dans une autre démarche, aussi convient-il de leur laisser le temps nécessaire. Le site historique Peugeot-Citroën de Sochaux se trouve dans ma circonscription, et le véhicule hybride diesel-essence représente des emplois et des gens gagnant leur vie en fabriquant des véhicules. Il ne faudrait donc pas créer de situations difficiles aux industriels présents sur notre territoire, qu'il s'agisse de Renault, Citroën ou Peugeot.

Il conviendra donc d'adapter le rythme d'évolution de cette fiscalité, qui devra être rééquilibrée entre l'essence et le diesel.

Le centre industriel Peugeot Scooters, lui aussi implanté dans ma circonscription, a réalisé des progrès extraordinaires dans le secteur des véhicules deux-roues et trois-roues, tant dans le domaine de la sécurité que dans celui de la performance environnementale.

Dans la mesure où l'on soutient le véhicule hybride rechargeable et le véhicule électrique, pourquoi ne pas soutenir ce moyen de transport intéressant, susceptible de diminuer les embouteillages de façon conséquente, y compris sur les autoroutes, et répondant aux normes environnementales ? Il serait donc très intéressant de soutenir la filière du deux-roues et du trois-roues par un dispositif de bonus ; aussi souhaiterais-je connaître l'état d'avancement de votre réflexion sur ce sujet.

Au risque d'excéder le cadre de cette réunion, je souhaite évoquer le transport du fret : dans ma circonscription, comme Mme Zimmermann l'a évoqué, nous avons mis un terme à la taxation ainsi qu'à l'utilisation des portiques. Je suis surpris de constater, et cela vaut aussi à l'échelon européen, que, malgré les véhicules aujourd'hui connectés et les transports routiers traçables, nous ne sommes pas capables de facturer le vrai prix du transport par route. Ceci permettrait de rééquilibrer le poids du transport routier par rapport au transport ferroviaire. Avec ces moyens, nous pourrions assurer la traçabilité des transports routiers dans toute l'Europe, sujet qui concerne l'entreprise Alstom située très près de chez moi, et qui fait l'actualité aujourd'hui.

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