Intervention de Marie-Jo Zimmermann
Séance en hémicycle du 19 octobre 2016 à 15h00
Questions au gouvernement sur des sujets européens — Fiscalité sur les carburants
Marie-Jo Zimmermann :Monsieur le Premier ministre, notre industrie automobile doit faire face à la concurrence des autres pays de l’Union européenne. Il faut donc la protéger en évitant de modifier trop brutalement la fiscalité comme on le constate avec le diesel. Le groupe PSA vient d’annoncer des mesures de restructuration qui concernent plus de 2 000 emplois : elles s’expliquent en partie par les mesures fiscales prises à l’encontre du diesel. Le diesel est pourtant l’un des points forts des constructeurs automobiles français. La plus grande usine de moteurs diesel au monde se trouve en France, à Trémery.
Or les investissements dans l’automobile sont très importants et ne s’amortissent que sur une période longue. C’est pourquoi la mission d’information sur l’offre automobile française demande que l’alignement fiscal soit étalé sur cinq ans, comme un minimum incompressible. Le ministre du budget avait d’ailleurs accepté ce principe.
Les anciens véhicules diesel, je le concède, étaient polluants, mais il est regrettable qu’on s’appuie sur eux et sur le problème de Volkswagen pour justifier l’explosion de la fiscalité, d’autant que les constructeurs français ont considérablement amélioré les nouveaux moteurs et qu’aujourd’hui un moteur diesel rejette deux fois moins de gaz à effet de serre qu’un moteur à essence.
Dans ces conditions, l’annonce par la ministre de l’environnement d’un alignement fiscal sur deux ans est une aberration économique. Notre industrie a besoin de temps pour adapter ses usines, faute de quoi on risque de casser une dynamique et de poser un problème à notre industrie automobile au sein du marché européen. Une fois de plus, nous sommes en présence d’incohérences gouvernementales.
Monsieur le Premier ministre, je vous demande de me répondre clairement : la convergence fiscale entre le diesel et l’essence sera-t-elle étalée sur cinq ans ou sur deux ans ? Dans ce dernier cas, le secteur automobile ne sera plus compétitif.
Le 25/10/2016 à 08:56, laïc a dit :
"Le diesel est pourtant l’un des points forts des constructeurs automobiles français. La plus grande usine de moteurs diesel au monde se trouve en France, à Trémery."
Et alors ? Le diesel tue, que ces moteurs soient créés en France ou à l'étranger revient au même en ce qui concerne la santé publique. Ce n'est donc pas un motif de fierté que la plus grande usine de moteurs diesel soit en France, plutôt un boulet de plus à éliminer.
"Gare au diesel ! Ses particules fines sont non seulement toxiques pour les poumons, mais elles sont aussi capables de traverser la barrière pulmonaire et de s’attaquer à d’autres organes, révèle une étude réalisée par des chercheurs de l'Inserm (Institut national de la santé et de la recherche médicale) et publiée dans Plos One.
Le foie n'élimine plus correctement les déchets
On savait déjà que les particules de diesel pouvaient modifier la fonction de certaines enzymes du foie. Mais cette nouvelle étude va plus loin, en montrant qu'elles peuvent altérer la fonction de détoxification de cet organe, c’est-à-dire sa capacité à trier et éliminer les déchets toxiques pour l’organisme. En effet, ces particules bloquent des transporteurs hépatiques responsables de l’élimination d’hormones sexuelles et thyroïdiennes ou encore celle de résidus toxiques pour l’organisme.
IN VITRO. Pour parvenir à cette conclusion, les chercheurs ont travaillé in vitro, sur des cellules de foie (hépatocytes) en culture. Ils les ont exposées à un extrait de particules de diesel, à des doses équivalentes à celles inhalées par un individu vivant dans un milieu pollué (entre 20 et 50 microgrammes par millilitre). Les chercheurs ont ensuite mesuré le niveau d’expression et l’activité de plusieurs transporteurs présents à la surface des cellules. Les auteurs ont ainsi constaté que les particules de diesel réduisent l’expression de gènes codant pour ces transporteurs et bloquent l’activité de plusieurs d’entre eux. Et le phénomène s’observe lorsque les cellules sont exposées à de faibles doses de particules (autour de 25 microgrammes par millilitre)."
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