Intervention de Delphine Batho

Cet amendement me permet d’insister sur la nécessité urgente d’intégrer dans le bonus-malus une approche globale permettant de prendre en compte autant le réchauffement climatique – donc, l’enjeu que représentent les émissions de CO2 – que la pollution locale, donc les NOx et les particules fines.

Cette nouvelle approche globale est nécessaire au niveau non seulement des normes européennes, mais aussi des dispositifs français liés au bonus-malus. Faute de quoi nous serons confrontés à des effets pervers semblables à ceux que nous avons connus lors de la mise en place du bonus-malus après le Grenelle de l’environnement, le bonus ayant alors conforté la diésélisation massive du parc automobile français, en particulier des petits véhicules urbains pour lesquels le diesel n’était pas du tout adapté.

J’ai bien entendu la réponse de M. le secrétaire d’État, mais nous avons vraiment besoin de travailler à une approche multicritères des normes et du bonus-malus pour que celui-ci prenne en compte tant le CO2 que les NOx et les particules.