Intervention de Sylvie Tolmont

Le sport, la jeunesse et la vie associative, pour les valeurs qui y sont cultivées, pour les principes républicains qui y sont défendus, forment une base solide sur laquelle s'appuient la construction de notre société et le rayonnement de notre nation. Aussi nous réjouissons-nous de la forte augmentation de ce budget, décidée par le Gouvernement pour la deuxième année consécutive. En effet, les crédits alloués à cette mission sont passés de 495 millions d'euros en 2015 à 738 millions d'euros en 2017, soit une croissance de 49 %.

Ce budget traduit pleinement notre volonté d'accompagner la cohésion sociale dans tous ses champs d'expression et confirme plus particulièrement la priorité accordée à la jeunesse par le Président de la République depuis 2012. Plusieurs mesures concrètes et importantes inscrivent cette promesse dans notre réalité.

L'engagement des jeunes est un premier support indispensable à l'affirmation de notre démocratie. C'est pourquoi ce budget consacre l'aboutissement d'une mesure majeure : le service civique. À la suite des attentats de janvier 2015 et dans le cadre d'une mobilisation généralisée pour refonder la citoyenneté, le Président de la République avait annoncé, dès le mois de février suivant, la création d'un service civique universel, introduisant un droit pour les jeunes à s'engager. Depuis 2014, alors que 35 000 jeunes seulement avaient recours au service civique, le dispositif a pris toute son ampleur et concerne 110 000 jeunes en 2016. Les crédits réservés à son développement atteindront 390 millions d'euros en 2017, soit une hausse de 30 %. En un quinquennat, le Gouvernement a multiplié le nombre de missions de service civique par dix. Notre projet est ambitieux : nous voulons que le service civique soit accessible à la moitié d'une classe d'âge, soit près de 350 000 jeunes par an d'ici à trois ans, avant d'être généralisé à toute une génération après 2020.

Au-delà du soutien financier qui a été associé à cette réforme, le projet de loi « Égalité et citoyenneté » l'enrichit sur sa forme en permettant de diversifier les structures pouvant accueillir le dispositif. Pour conforter les effets de cette mesure, l'attention portée à la vie associative, encouragée par l'État dans son rôle d'employeur, est primordiale. En effet, en tant que piliers de la cohésion sociale, les associations contribuent à l'expression de notre démocratie. Elles sont des outils déterminants au service de l'intérêt général, indispensables pour créer du lien entre les générations et dynamiser l'économie de la France. D'ailleurs, le monde associatif représente 20 millions d'adhérents, 15 millions de bénévoles mais aussi 1,8 million de salariés, soit 10 % des emplois privés. Un Français sur deux est membre d'une association.

Cette année encore, le Gouvernement réaffirme son soutien au tissu associatif, en reconnaissant et en accompagnant son rôle d'employeur, par la création annoncée au 1er janvier 2017 du CICE associations. Cette mesure, qui prévoit un allégement du coût du travail pour ces structures, implique 600 millions d'euros de baisses de charges. Je rappelle que la prime à l'embauche dans les PME a été ouverte aux associations de moins de 250 salariés et que 10 000 associations en sont déjà bénéficiaires.

Autre terrain privilégié d'expression du vivre ensemble et de partage de nos valeurs universelles, le sport bénéficie d'un appui très solide du Gouvernement. L'engagement de l'État en faveur de ce programme particulièrement appuyé se concrétise par une forte hausse du budget qui y est dédié. En tenant compte des 260 millions d'euros provenant du Centre national pour le développement du sport, c'est une enveloppe de 521 millions d'euros qui y est allouée en 2017, soit une augmentation de 24 millions d'euros par rapport à 2016.

À travers ces moyens, l'État entend conforter son soutien à la candidature de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques 2024, lieu d'expression majeur des valeurs universelles véhiculées par le sport sur la scène internationale. Toutefois, il est surtout question de consolider le rôle du sport en matière d'insertion et de cohésion sociale.

Ainsi, au coeur de cette mobilisation figure la promotion du sport pour le plus grand nombre, priorité du Gouvernement à laquelle seront consacrés 44 millions d'euros en 2017, une part représentant 17 % du programme. Une attention toute particulière est portée dans ce cadre sur les jeunes scolarisés et sur les publics les plus éloignés de la pratique sportive. Au nom de la création du lien social que la généralisation de la pratique du sport permet, un nouvel effort sera réalisé pour la mise en oeuvre du plan « Citoyens du sport ». 9 millions d'euros lui seront attribués pour accompagner la mise en oeuvre d'actions citoyennes, de formation et d'emploi.

Les subventions réservées aux fédérations sportives sont préservées à leur niveau actuel : 79 millions d'euros. Enfin, l'Agence française de lutte contre le dopage bénéficie d'une hausse de ses crédits à hauteur de 700 000 euros, prouvant ainsi la prise de position volontariste de la France soucieuse de préserver l'éthique sportive. Ces efforts sont la marque concrète de l'attention de l'État accordée aux politiques sportives pour 2017 et soulignent sa profonde volonté de placer le sport au coeur des politiques publiques.

Pour tous les éléments que je viens de rappeler, c'est assurément avec une immense fierté que le groupe Socialiste, écologiste et républicain votera ce budget ambitieux – ce bon budget comme vous l'avez dit monsieur le ministre – qui octroie tous les moyens nécessaires à la réalisation de nos objectifs, dans le respect de nos engagements. Ces mesures serviront avec force et cohérence notre ambition d'améliorer notre vivre ensemble et notre souci de préserver toutes les valeurs qui forgent l'identité et l'essence de notre République, autour de la promotion du sport pour tous et du soutien renouvelé à toutes nos associations si indispensables en ces temps troublés.