Intervention de Sébastien Denaja

Je souhaite maintenant aborder la question du dispositif de communication déployé pour cette consultation : les outils utilisés doivent être adaptés afin d'obtenir la meilleure participation possible de nos concitoyens.

Au titre des outils classiques, nous avons recouru à un communiqué de presse du Président de l'Assemblée nationale ainsi qu'à un affichage sur la page d'accueil du site Internet de l'Assemblée, et les réseaux sociaux ont été mobilisés, comme cela avait été le cas pour la consultation sur la fin de vie, et pour le groupe de travail sur l'avenir des institutions, présidé par Claude Bartolone et Michel Winock.

De façon plus originale, un flyer a été conçu ; il a notamment été diffusé au sein du réseau territorial du service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes, qui nous semblait constituer un point de relais singulièrement adapté.

Au-delà de l'appréciation pouvant être portée sur le nombre d'un millier de contributions, nous considérons qu'un nombre plus important de réponses aurait pu être obtenu. Aussi formulons-nous, Guy Geoffroy et moi-même, un certain nombre de propositions que nous jugeons propres à amplifier la mobilisation citoyenne.

Afin de donner une plus forte impulsion à la consultation, il serait utile de recourir à une information diffusée par au moins un grand média national de la presse écrite ou audiovisuelle.

Il serait possible d'encourager davantage nos collègues à se faire le relais local de la consultation, en leur donnant des outils leur permettant, dans leur circonscription, d'être des médiateurs. Car la démarche peut apparaître trop technique et complexe, notamment du fait du recours au numérique.

Par ailleurs, la faiblesse de la participation trouve sa principale explication dans la durée trop courte de la consultation, car, en seulement quinze jours, celle-ci était presque terminée avant même que nous ayons le temps de la faire connaître. Aussi, sans aller jusqu'aux douze semaines pratiquées à l'échelon européen, un « certain temps » doit être donné, qui ne saurait être inférieur à un mois, voire deux.

Enfin, en reprenant une idée formulée par le président Dominique Raimbourg, qui a suivi nos travaux de très près puisqu'il en était à l'origine, il faut réaliser en amont un travail de repérage plus fin des « personnes ressources » et des « réseaux d'appui » qui peuvent aider à transmettre largement l'information. La diffusion du flyer au sein du réseau territorial du service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes répondait à cet impératif, en raison du caractère relativement ciblé du thème traité. Or les prochaines consultations susceptibles de porter sur des questions de législation concerneront un public plus vaste ; d'où notre proposition.

Nous pensons donc que l'application de ces propositions devrait aboutir à un niveau de participation bien plus important.