Intervention de Marc Le Fur

J’avais déposé cet amendement en première lecture, considérant que nous devons cela aux soldats qui effectuent l’opération Sentinelle. De fait, ils prennent des risques pour notre défense et notre sécurité. En plus, cette opération leur cause un certain préjudice financier, car ces soldats interviennent essentiellement dans le cadre d’OPEX, et les primes perçues dans ce cadre ne sont pas imposables. Quand ils ont des missions analogues sur notre territoire national, en métropole ou dans les outre-mer, les primes perçues sont imposables. Cela leur est extrêmement préjudiciable, parce qu’ils sont généralement célibataires, perçoivent un traitement indiciaire relativement modeste et des primes relativement importantes. Lorsqu’ils perçoivent ces primes, beaucoup d’entre eux deviennent imposables. Ils vivent cette opération Sentinelle comme une mauvaise opération sur le plan fiscal.

Il me semble que cette disposition est raisonnable : nous limitons l’avantage fiscal dans le temps, puisqu’il est lié à l’opération Sentinelle, qui a une durée limitée. Pourquoi ne pas l’étendre à la marge, comme le propose Mme Adam ? Je ne suis pas contre, à condition que ce ne soit pas un moyen de l’étendre à l’excès et, surtout, de le remettre en cause. En tout état de cause, je crois que ce dispositif est à la fois responsable, limité dans le temps, et permet d’adresser un bon signal aux jeunes soldats qui assurent notre sécurité dans les lieux publics et dans les gares. C’est une façon très concrète de leur rendre hommage.