Intervention de François de Rugy

Séance en hémicycle du 16 décembre 2016 à 15h00
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois de Rugy, président :

Prochaine séance, lundi 19 décembre, à seize heures :

Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle ;

Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes ;

Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat.

La séance est levée.

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