Intervention de Carine Klein

J'évoquerai quelques aspects organisationnels et budgétaires du programme.

Comme pour tous les projets présentés dans le cadre du programme d'investissements d'avenir (PIA), nous avons soumis au Commissariat général à l'investissement (CGI), le 10 mars 2016, un document scientifique et un document financier, résultat du travail intensif réalisé au cours des quatre mois précédents par les chercheurs des différentes disciplines et l'équipe administrative.

Dans le document scientifique, nous avons décrit toutes les étapes du programme « 13 novembre » de 2016 à 2028, donc non seulement la phase initiale de collecte des données, d'entretiens audiovisuels et d'études biomédicales en 2016 et 2017, mais aussi les étapes suivantes en 2018, en 2021 et en 2026. Dans le document budgétaire, nous avons prévu un budget en coût complet de 20 millions d'euros, dont 10 millions demandés au CGI, 4 millions provenant de subventions et 6 millions apportés par différents partenaires.

Le 8 avril 2016, nous avons eu communication de la décision du Premier ministre de doter la phase initiale du programme de 2 millions d'euros. La convention attributive d'aide nous a été notifiée par l'Agence nationale de la recherche (ANR) le 15 avril. Nous savions dès lors que nous pourrions mettre en oeuvre le programme établi par les chercheurs.

Les bénéficiaires des fonds sont les cinq partenaires les plus impliqués dans la phase de collecte des données : le CNRS, l'INSERM, l'Institut national de l'audiovisuel (INA), l'Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD) et l'agence nationale Santé publique France (SPF). Le CGI transfère les fonds à l'ANR, qui les transfère à son tour à la communauté d'universités et d'établissements Hautes écoles Sorbonne Arts et métiers (HESAM), située à Paris – le circuit financier est le même que pour l'Equipex Matrice. Nous avons déposé toutes les annexes financières requises à l'ANR le 10 juin 2016.