Intervention de Isabelle Attard

Je souhaite revenir sur l’intervention de M. Lellouche concernant les diffamations et rumeurs qui circulent sur internet. C’est justement sur internet qu’il est facile de trouver des atteintes à la personne, des diffamations. Il est donc beaucoup plus facile de porter plainte, alors qu’auparavant, avec la seule presse papier, on pouvait passer des mois à éplucher toutes les feuilles de chou de France et de Navarre pour essayer d’y détecter des propos diffamants ou des rumeurs – et ce n’était pas possible, on en loupait !

Bref, internet n’est pas un facteur aggravant, comme on l’affirme beaucoup trop souvent ici depuis le début de la législature : c’est au contraire, dans ce cas précis, un facteur facilitant lorsqu’il s’agit de pouvoir porter plainte. C’est pour cette raison que j’ai déposé, avec quelques collègues écologistes, cet amendement qui est identique à celui de Patrick Bloche mais qui le complète pour ce qui est de son argumentaire. Il est nettement plus facile de surveiller des publications dont le support est numérique, puisqu’un moteur de recherche vous permettra, en un clic et en quelques secondes, de voir si des propos traînent sur la Toile. Ce n’est pas le cas de la presse papier.

Vraiment, je ne comprends pas cette tendance que nous avons à considérer que du moment qu’il s’agit d’internet, il y a systématiquement un facteur aggravant. Internet est un support de communication comme un autre. Pour autant, nous devons être fermes : il ne s’agit pas d’y laisser traîner quoi que ce soit. Notre groupe a d’ailleurs montré qu’il était favorable à cette fermeté lorsqu’il a défendu, avec le groupe socialiste, l’établissement d’une peine sanctionnant le revenge porn. Sergio Coronado, ici présent, peut en témoigner. En l’occurrence, il fallait faire quelque chose car la circulation numérique des images peut dans certains cas constituer une circonstance aggravante. Il en va tout autrement pour le sujet qui nous occupe.

Certes, comme l’évoquait M. Christian Kert, il nous est loisible d’attendre la décision du Conseil constitutionnel, mais il nous est aussi loisible de faire confiance au rapporteur et au ministre pour assurer une navette rapide…