Intervention de Régis Bac

Dans le cadre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle (CSEP), où je me suis rendu très récemment, un important travail de sensibilisation a été fait, avec la présentation d'une étude sur le sexisme constaté et vécu en entreprise par les personnels non cadres. C'était assez intéressant. Les organisations professionnelles et syndicales étaient autour de la même table pour faire part de leur retour d'expérience.

Le harcèlement reste un acte individuel, et la sanction est prévue pour s'appliquer à des situations individuelles. Cela étant, la question de la prévention des discriminations est évoquée en particulier dans le cadre du label « égalité » ou du label « diversité ». Cette prévention passe, notamment, par la mise en place d'une cellule d'écoute par un tiers. L'Afnor, qui labellise la plupart du temps les actions qui sont conduites dans ce cadre, recommande de faire appel à un tiers externe. Ainsi, au sein des ministères sociaux, nous avons eu à faire à un prestataire externe, qui est responsable d'une cellule d'écoute et d'alerte. Aujourd'hui, cela se fait aussi dans un certain nombre de grands groupes.