Intervention de Emmanuelle Cosse

Vous m’en voyez ravie !

En reprenant des éléments de la circulaire relative à l’application de la loi Littoral ainsi qu’un certain nombre de jurisprudences, nous avons voulu donner une définition précise des « hameaux existants ». Malgré une densité de constructions significative, ces hameaux peuvent être dépourvus d’équipements et de lieux de vie collectifs. Un grand nombre de contentieux portent sur ce point.

L’idée n’est pas de densifier tous les hameaux et de revenir ainsi sur la loi Littoral, qui a mis fin à une densification à outrance et à un mitage du territoire. Il s’agit d’aider les élus locaux qui doivent définir des STECAL et ont parfois du mal à permettre la densification dans des lieux déjà bâtis.

Selon les termes du décret, le « village » est un ensemble de constructions organisées autour d’un noyau traditionnel et qui accueille ou a accueilli des équipements ou lieux de vie collectifs ; le « hameau existant » comprend un ensemble de constructions regroupées d’un nombre et d’une densité significatifs, mais inférieurs à ceux d’un village, et n’est pas nécessairement pourvu des équipements et des lieux de vie collectifs ; le « hameau nouveau intégré à l’environnement » est un petit groupe de constructions de faible importance proches les unes des autres et formant un ensemble intégré à l’environnement, dont les caractéristiques et l’organisation s’inscrivent dans les traditions locales.