Intervention de François Rochebloine

Mes chers collègues, comme vous le savez, l'ordre du jour de notre dernière réunion appelle l'examen du projet de rapport de notre collègue Jean-Louis Destans.

Conformément à l'usage, ce projet vous a été adressé avant-hier par voie électronique.

Avant de donner la parole à M. Destans pour sa présentation, je voudrais d'abord remercier le secrétariat de la mission d'information ainsi que les membres du service des comptes rendus, dont l'assistance permettra de donner à nos travaux toute la publicité qu'ils méritent.

Après le débat ouvert par la présentation de notre collègue, je mettrai aux voix, par un seul vote, l'approbation du rapport et l'autorisation de le publier.

Je précise aussi que, suivant les exemples de nos collègues Denis Jacquat, président de la mission sur les immigrés âgés, Bernard Accoyer, président de la mission sur les coûts de production en France, Arnaud Richard, président de la mission sur le paritarisme, et Sophie Rohfritsch, présidente de la mission sur l'offre automobile française, j'ai prévu d'adjoindre un avant-propos au rapport. Bien entendu, comme les précédents de même place et de même nature, ce texte n'engage que la responsabilité de son auteur.

Je donne maintenant la parole à notre rapporteur.