Intervention de Denis Simonin

Il faut distinguer l'abattage d'animaux destinés à la consommation humaine et la mise à mort pratiquée dans d'autres contextes, comme la destruction d'animaux en cas de maladies contagieuse. On rencontre trois cas de figure qui sont listés dans l'annexe du règlement.

L'usage du CO2 à haute concentration, au-delà de 40 %, est uniquement autorisé pour l'abattage du porc destiné à la consommation humaine. Dans l'Union européenne, il n'est autorisé pour les autres espèces, comme la volaille, qu'exceptionnellement, en cas d'abattage d'urgence, par exemple en cas de grippe aviaire, comme dans l'épisode récent qu'a connu la France. Pour la volaille, il est possible d'utiliser le CO2, mais avec un protocole en deux phases : on passe d'une phase à faible concentration, moins de 40 %, pendant laquelle l'animal perd conscience, à une phase à forte concentration, jusqu'à 80 ou 90 %. L'animal est alors quasiment mort – après, c'est une affaire d'évaluation. Pour la volaille, on peut aussi utiliser le CO2 en le mélangeant à des gaz inertes, comme l'argon, plus souvent l'azote. Ces derniers protocoles à faible concentration en CO2 sont utilisés dans l'industrie : ils fonctionnent très bien. En revanche, à ma connaissance, il n'en existe pas de similaire pour l'abattage des porcs, même si les recherches ont constaté l'efficacité du procédé. À l'époque de la préparation du règlement, une étude d'impact avait été réalisée sur ce sujet. L'autorité scientifique européenne avait démontré que le CO2 à forte concentration était aversif. Elle préconisait qu'il soit utilisé à faible concentration, et mélangé à des gaz inertes. Mais ces protocoles étaient aussi beaucoup plus lents : deux fois plus lents, si je me souviens correctement des données techniques. La mise en oeuvre d'une telle méthode en abattage industriel de porcs aurait exigé une restructuration assez importante des abattoirs existants. Cela explique sans doute que le procédé n'ait pas été fortement développé – mais il s'agit d'une pure spéculation de ma part.