Intervention de Bruno Sido

– Je vais d'abord vous donner quelques informations sur le Bureau qui s'est tenu le 22 mai dernier.

Le Bureau a examiné le renouvellement du Conseil scientifique, qui avait été nommé pour trois ans en mai 2010. Le règlement intérieur prévoit que ses membres sont nommés par l'Office sur proposition du président et du premier vice-président. L'échange qui a eu lieu au Bureau a dégagé un accord de principe sur le fait qu'il était nécessaire de renouveler assez profondément cette institution pour y faire rentrer des femmes, le rajeunir, et également diversifier la représentation des disciplines scientifiques en son sein. Sur cette base, Jean-Yves Le Déaut et moi-même vous ferons des propositions de nominations au cours d'une réunion de l'Office prévue le 26 juin prochain et qui nous permettra de réunir le nouveau Conseil le 9 juillet, au début de la session extraordinaire.

Le Bureau a ensuite examiné le renouvellement des membres de la Commission nationale d'évaluation (dite « CNE ») chargée d'évaluer annuellement l'état d'avancement des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs. Il nous faut proposer la nomination de quatre membres de la CNE (trois au président du Sénat et un au président de l'Assemblée nationale). Aux termes de l'article L542-3 du code de l'environnement, sont renouvelables :

– au titre de ceux antérieurement nommés par le Sénat :

- M. Franck Deconinck,

- M. Jean-Claude Duplessis, président,

- M. Maurice Laurent,

– au titre de ceux antérieurement nommés par l'Assemblée nationale :

- M. Claeys Thegerström.

Le président Duplessis a pris mon attache et m'a fait savoir que ces quatre membres souhaitaient que leur mandat soit renouvelé. Le Bureau n'a pas vu d'opposition à ce renouvellement.