Intervention de Philippe Gosselin

Nous en étions restés à des interrogations concernant les parents biologiques, la présomption de paternité, la filiation.

Au mois de novembre dernier à Lyon, Aude Mirkovic s'interrogeait sur ce que deviendrait la présomption de paternité. « …Une autre solution pour simplifier serait de supprimer la présomption de paternité pour tout le monde », homosexuels comme hétérosexuels. Cela pourrait rejoindre un certain nombre de propositions émanant du groupe écologiste…

« Le second parent devrait reconnaître ou adopter l'enfant de son conjoint. » Mais sur quelle base peut-on se fonder pour établir une filiation sans preuve ? Surtout, sans preuve biologique. Sur quels éléments pourra-t-on départager le conjoint du parent biologique ? Si l'on veut faire exploser la filiation, et je reprends des propos tenus lors des auditions du mois de décembre, on ne s'y prendrait pas autrement. Prenons l'exemple le plus typique, celui où un couple de femmes s'est arrangé avec un couple d'hommes pour avoir des enfants croisés. Ces quatre personnes se considèrent comme les parents à égalité de leurs enfants croisés. Le plus souvent, il y a deux enfants qui sont chacun l'enfant biologique de l'un des hommes et de l'une des femmes. Cela devient compliqué à suivre ! Je comprends votre embarras.