Intervention de Marie-George Buffet

Merci pour ce travail de qualité qui va être, pour chacun et chacune d'entre nous, une source de réflexions. Nous sommes en effet conduits à une certaine modestie, c'est ainsi qu'ayant relu les préconisations faites depuis dix ans en matière de vie associative ou sur les questions sportives, j'ai pu constater que beaucoup avait déjà été étudié, dit ou travaillé.

Nous devrions dès lors, à chaque mission d'information ou rapport législatif, consulter ce document pour éviter de nous répéter et, au contraire, aller plus loin dans nos recommandations. Il en est effectivement ainsi de la question que nous traitons en ce moment sur les clubs professionnels de football. Beaucoup de recommandations sur les agents sportifs, les structures, la vie des fédérations figurent déjà dans le rapport qui nous est présenté et peuvent donc nourrir notre réflexion présente. Sur nos relations avec le pouvoir exécutif, il me semble que ce document devrait nous permettre de travailler avec les différents cabinets ministériels, sinon les ministres, afin d'attirer leur attention sur la somme de recommandations qu'il contient. Ils pourraient ainsi s'inspirer de certaines pour l'élaboration des projets de loi en cours, en particulier les lois cadres annoncées dans les différents domaines relevant de la compétence de notre Commission.

S'agissant de l'audition des ministres, si tous ne répondent pas avec la même précision, ce qui est parfois difficile sur les grands dossiers, il serait possible d'instaurer la pratique d'une réponse écrite par les cabinets aux questions précises des membres de la Commission auxquelles il n'aurait pas été répondu.

Enfin, à la lecture de ces synthèses de rapports d'information, se pose la question des moyens budgétaires qui n'y apparaissent pas et qui constituent le principal obstacle aux mises en oeuvre éventuelles des recommandations, la ministre des sports devrait ainsi, d'urgence, multiplier son budget au moins par quatre, ce que je souhaite bien sûr…