Intervention de Claude Bartolone

Je suis très heureux de vous accueillir pour la réunion constitutive du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques.

Je vous rappelle que cette instance est composée de trente-cinq membres :

– les présidents de groupe, qui peuvent se faire suppléer,

– les présidents de commissions, qui peuvent également se faire suppléer par un membre du bureau de leur commission,

– le rapporteur général, le président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, la présidente de la délégation parlementaire aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,

– ainsi que seize membres désignés par les groupes, de façon à ce que la composition d'ensemble du Comité reproduise celle de l'Assemblée.

Nous allons procéder à la nomination du bureau du Comité.

Je vous rappelle que, outre le Président de l'Assemblée et les six présidents de groupe qui sont membres de droit du bureau, celui-ci comprend quatre vice-présidents, dont un appartient à un groupe d'opposition, et quatre secrétaires. En outre, l'article 1er du règlement intérieur du Comité prévoit que son président peut se faire suppléer par l'un des vice-présidents selon un ordre fixé par le bureau.

Pour les fonctions de vice-président, j'ai reçu les candidatures de MM. Claude Goasguen et Régis Juanico et de Mmes Marie-Lou Marcel et Martine Pinville. Je constate que, le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n'y a pas lieu de procéder par scrutin. En conséquence, je les déclare vice-présidents dans l'ordre de suppléance suivant : M. Régis Juanico, premier suppléant, Mme Martine Pinville, deuxième suppléante, M. Claude Goasguen, troisième suppléant et Mme Marie-Lou Marcel, quatrième suppléante.

Pour les fonctions de secrétaire, j'ai reçu les candidatures de Mme Marianne Dubois et de MM. Jean-Christophe Fromantin,. Laurent Kalinowski et Dominique Lefebvre. Je constate que, le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n'y a pas lieu de procéder par scrutin. En conséquence, je les déclare secrétaires.