Intervention de Kléber Mesquida

J'ai une expérience des petites communes : j'ai effectué mes trois premiers mandats dans une commune de moins de 500 habitants. Cela n'a pas empêché ma liste d'être entièrement élue, malgré le panachage. Il en est allé pratiquement de même pour mes trois mandats suivants dans une commune de 3 500 habitants, toujours sous l'empire du système du panachage : seuls quelques conseillers municipaux d'opposition ont alors été choisis par la population car ils pouvaient apporter quelque chose d'utile.

Dans l'Hérault, où j'ai été président de l'association départementale des maires jusqu'à il y a quelques mois, 83 % des élus que j'ai alors consultés m'ont indiqué préférer soit le seuil de 1 000 habitants soit le seuil de zéro, car un seuil fixé à 500 habitants leur donnerait l'impression que ces communes sont discriminées en raison de leur petite taille.

Ces élus mettent en avant le fait que dans le système du panachage, une sélection des opposants est opérée par les électeurs. En revanche, dans le cadre du mode de scrutin proportionnel, des « perturbateurs », des mauvais caractères, garçons ou filles, dont le seul but est de faire des histoires en tenant des propos provocateurs pourraient ainsi être élus et siéger au conseil municipal. C'est pourquoi les élus que j'ai consultés sont troublés par cette disposition.

Pour ma part, je soutiens M. le ministre : nous devrions fixer le seuil à 1 000 habitants.