Intervention de Jean-Frédéric Poisson

Il n'est pas dans mes habitudes de retirer mes amendements et je n'en changerai pas ce soir.

Premièrement, vous êtes bien placé, monsieur le ministre, pour savoir que la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation est plus qu'évolutive, quand elle ne se contredit pas elle-même. Je ne peux donc considérer cette jurisprudence comme constante.

Deuxièmement, vous avez parfaitement expliqué, monsieur le ministre, dans la lecture que vous avez faite de l'un de ces arrêts, qu'il s'agissait d'une adaptation au poste de travail. En l'occurrence, nous ne sommes pas tout à fait dans le cadre des emplois d'avenir.

Si je peux comprendre que le fait de ne pas suivre un stage de formation est de nature à constituer, dans le cadre de l'adaptation au poste de travail, un motif réel et sérieux, je ne suis pas sûr que ce puisse être le cas pour ce qui touche aux emplois dont nous parlons. En outre, je ne vois pas que la jurisprudence de la Cour de cassation s'applique en l'espèce.

Par conséquent, monsieur le ministre, à mon grand regret, je maintiens cet amendement. Je serai battu, mais au moins, nous aurons eu cet échange.

(L'amendement n° 84 n'est pas adopté.)