Intervention de Stéphane le Foll

Madame la députée, vous m'avez posé une question sur une étude qui a été publiée la semaine dernière, et à laquelle le Gouvernement a répondu avec rapidité et rationalité.

Rapidité, parce qu'il n'était pas question de laisser une telle étude, avec les conclusions qu'elle comportait, sans réponse. Rationalité, parce qu'il s'agit de savoir – et c'est pourquoi nous avons saisi l'ANSES – s'il convient ou non de valider le protocole de cette étude, dont les conclusions portaient sur un maïs spécifique. Cela, c'est le point d'actualité de la semaine dernière.

Restent des questions plus importantes sur ce sujet des OGM. Et je suis convaincu, comme l'est le Gouvernement – et le Premier ministre l'a dit à Dijon – qu'il faut revoir les conditions d'autorisation des OGM à l'échelle européenne, nonobstant les résultats de l'étude. Les questions posées, concernant l'environnement et même la santé, nécessitent que ces études, ces validations et ces autorisations soient beaucoup plus transparentes qu'elles ne le sont aujourd'hui (Applaudissements sur les bancs du groupe écologiste), et il faut que les conditions dans lesquelles seront délivrées les autorisations ne soient sources d'aucune contestation. C'est l'engagement que nous avons pris. Le débat est commencé à l'échelle de l'Europe. Nous allons le poursuivre.

Mais pour en revenir à votre question, il y a deux sujets : l'actualité, et la question de fond. Sur ces deux sujets, le Gouvernement a répondu, je le disais, avec rapidité et rationalité. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC, écologiste et RRDP.)