Avis défavorable. Nous avons largement débattu de ces sujets.
En réponse aux propos de MM. Hetzel et Le Déaut, l'un des mérites de cette loi est de poser de grands principes tout en conservant une réelle souplesse. On le voit s'agissant des IUT ou du dialogue ; l'évolution des structures d'enseignement dans notre pays a montré qu'il ne faut pas forcément tout uniformiser ou niveler. Il faut un rapprochement laissant une capacité d'initiative.
M. Hetzel a fait allusion à la longue évolution des choses, aux IUT, aux IAE, qui sont des structures qui fonctionnent. M. Le Déaut évoquait les écoles d'architecture, que je connais assez bien pour avoir récemment remis un rapport à la ministre de la culture sur le sujet. Avec le principe de la cotutelle, nous allons vers une convergence, mais il ne faut pas vouloir tout intégrer à marche forcée, en tout cas ce n'est pas l'objectif de cette loi. Nous avons certain nombre de pépites dans les territoires, et il faut absolument les conserver.