Intervention de Frédéric Barbier

Je rappelle que les sommes en cause ne sont pas négligeables. Les bouquets audiovisuels coûtent entre 900 et 1 000 euros par an. Je pense que la structure tarifaire devra évoluer à l'avenir. L'une des chaînes proposant de tels bouquets audiovisuels voit chaque année partir 1,3 million de clients et en arriver 1,2 million. On a un peu l'impression qu'un sport, dont précisément la chaîne du sport est l'objet, s'est instauré en France. Des gens font la chasse à la promotion en souscrivant la première année à un prix tout à fait intéressant pour ensuite se désengager, puis revenir.

D'un autre côté, il y a les clients qui, une fois la première année passée, continuent à payer leur abonnement, mais au tarif normal et non plus promotionnel. Ces clients-là ne sont-ils pas défavorisés par rapport à ceux qui ne maintiennent jamais leur abonnement à l'issue de la première année et ne payent donc jamais le prix normal – la seule contrainte étant, pour eux, de devoir rester parfois deux ou trois mois sans accès au bouquet entre le moment où ils résilient leur abonnement et celui où ils souscrivent à nouveau une offre promotionnelle ? À mon sens, il y a bel et bien une inégalité de traitement entre ces deux types de clients.

Puisque la commission et le Gouvernement se sont déclarés favorables à l'amendement n° 624 , qui constitue déjà une avancée importante, je vais bien évidemment retirer les nos 555 rectifié et 562 rectifié, mais il me semble que nous devons continuer à réfléchir à la question. Je le répète, passer de 25 euros la première année à 40 euros la deuxième peut poser un gros problème aux clients qui resteraient dans les mailles du filet, ayant oublié de résilier à l'issue de l'année où ils bénéficient d'un tarif promotionnel.