Intervention de Guy Geoffroy

Je veux bien entendre l’argument relatif au caractère pléthorique de la CTAP, même s’il ne convainc pas vraiment. En effet, où commencer ? Et où s’arrêter ? Est-ce que la CTAP, telle que vous en avez fixé la composition, ne contient pas déjà trop de monde ? Et lorsque nous aurons adopté mon amendement – car je suis sûr que je vais vous convaincre – est-ce qu’il n’y aura pas trop de membres ? Ou bien n’en manquera-t-il pas encore ? Cet argument, on le voit, est tout sauf convaincant.

L’argument de la représentation par d’autres types de collectivités ou d’EPCI, dans l’exemple que j’ai pris, qui est un vrai exemple, ne convainc pas non plus. Lorsqu’il s’agit de gérer un bassin-versant, à quoi bon faire des efforts, imaginer des solutions, comme tous les territoires l’ont fait, en créant par exemple un EPTB ou un syndicat mixte ayant une dimension adaptée au bassin-versant, pour s’entendre dire qu’on n’en a pas besoin et qu’il n’aura pas sa place dans la conférence territoriale ? J’engage vraiment notre rapporteur, s’il rejette cet amendement – ce que je regretterais profondément – à trouver d’autres arguments, parce que ceux qu’il nous a présentés ne sont pas convaincants.

Je présenterai d’autres amendements sur la base des mêmes exemples, au cours de l’examen de ce texte. Les rejeter serait une mauvaise action contre l’énergie que déploient les territoires pour s’organiser et mener des politiques cohérentes sur des bassins-versants qui peuvent, comme c’est le cas dans l’exemple que j’ai évoqué, regrouper 600 000 habitants et s’étendre sur trois départements. Vous nous parlez d’organisation pléthorique, vous dites que d’autres feraient aussi bien : on n’a pas fait tout ce travail pendant dix ans pour s’entendre opposer aussi légèrement des arguments si peu convaincants !