Intervention de Marisol Touraine

On ne peut pas se satisfaire que des salariés soient confrontés à des conditions de travail à ce point difficiles, qu’ils en viennent à commettre un geste désespéré, comme c’est déjà arrivé.

Il ne s’agit pas d’opposer santé au travail, prévention, réorganisation des conditions de travail et réparation, mais simplement de rappeler que la prévention ne suffit pas toujours. Il faut certes l’encourager, mais aussi faire en sorte que salariés qui ne peuvent en bénéficier soient pris en considération à la fin de leur carrière.

Le deuxième élément important du dispositif que nous avons mis en place – Régis Juanico y a insisté, avec d’autres – c’est qu’il résulte d’une négociation. Les critères de pénibilité auxquels nous nous référons résultent de la négociation entre les partenaires sociaux, qui a donc bien abouti sur ce point – et l’accord fut unanime –, même si elle a achoppé sur la manière dont on pouvait tenir compte de ces critères, ni sur les conséquences qu’il fallait en tirer.

Je tiens à vous dire, monsieur Chassaigne, que la chimie, la métallurgie et les activités qui mettent en jeu des agents chimiques dangereux seront évidemment pris en considération. Monsieur Amirshahi, nous aurons certainement l’occasion de vous répondre plus longuement, mais je peux d’ores et déjà vous dire que les situations que vous avez évoquées seront évidemment prises en compte dans le cadre du dispositif pénibilité, qu’il s’agisse des agents chimiques dangereux, des produits cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques.

Le troisième élément important sur lequel je veux mettre l’accent, et qui a été souligné en particulier par Christian Paul, c’est que nous mettons en place un système personnalisé – ce qui ne veut pas dire un système d’individualisation médicale.