Intervention de Éric Alauzet

Séance en hémicycle du 17 octobre 2013 à 21h30
Loi de finances pour 2014 — Après l'article 7

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaÉric Alauzet :

J’ai pensé un moment, au début de son intervention, que M. Mariton avait été touché par la grâce, mais la chute était malheureusement décevante. Sur le bilan carbone, le bois a un effet neutre, donc bénéfique. En ce qui concerne les poussières, cela dépend des installations. Le bois est un chauffage très ancien, mais son usage industriel est beaucoup plus récent. Les normes ont tardé à se mettre en place, elles sont maintenant adaptées, et les chaudières les plus récentes répondent parfaitement aux normes de rejet. En tout cas, les poussières rejetées par le chauffage au bois sont bien moindres que celles rejetées par l’automobile.

Quant à la TVA à 5 % sur les réseaux de chaleur, dès lors qu’il y a une production minimale de 50 % liée aux énergies renouvelables ou énergies fatales, elle porte sur l’abonnement.

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