Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Réunion du 15 octobre 2013 à 17h15
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Paul Chanteguet, président :

Je suis heureux de souhaiter la bienvenue à M. Éric Delzant, préfet, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale, qui a remplacé en juillet M. Emmanuel Berthier. Ce dernier avait participé à la table ronde que nous avions organisée le 26 septembre 2012 sur la prise en compte des enjeux d'aménagement du territoire par les administrations publiques.

Nous avions par ailleurs auditionné, le 13 novembre 2012, M. Michel Ruffin, chef du service Prospective, études, évaluation et observation territoriale de la Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), sur la démarche de prospective « Territoires 2040 » et les zones de revitalisation rurale.

M. Delzant va nous parler de la mise en place du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), qui a été annoncée par Mme Cécile Duflot et dont nous avions reçu le préfigurateur, M. Thierry Wahl, en avril dernier. Il évoquera sans doute aussi la nouvelle génération des programmes européens régionaux 2014-2020 et les nouveaux contrats de plan État-régions (CPER) pour la même période.

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