Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Réunion du 15 octobre 2013 à 17h15
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Paul Chanteguet, président :

Notre Commission s'est saisie pour avis du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin. J'ai reçu la candidature de son président (Sourires). Nous examinerons ce texte en commission mercredi 23 octobre à seize heures trente et en séance publique jeudi 31 octobre au matin.

La Commission se saisira également pour avis, sous réserve de son dépôt, du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. Compte tenu de l'importance de ce texte pour la forêt, l'agro-écologie et les structures agricoles, je vous propose de désigner dès maintenant un rapporteur. J'ai reçu la candidature de M. Jean-Yves Caullet. Nous examinerons le texte début décembre. La Commission des affaires économiques, qui a été saisie au fond, l'examinera quant à elle au cours de la deuxième quinzaine de décembre.

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