Intervention de Denis Baupin

Nous revenons avec cet amendement sur la question du diesel. Vous avez vous-même relevé, monsieur le ministre, que nous étions tous d’accord pour lui reconnaître le caractère de poison. Je ne reviendrai donc pas sur ses conséquences sur la santé, mais il nous semblerait dès lors normal de ne plus le subventionner.

Chacun le sait, les avantages fiscaux du diesel représentent aujourd’hui près de 17 ou 18 centimes d’euros, payés par les contribuables, puisqu’il faut bien que quelqu’un paie. On nous répond toujours qu’une hausse de la fiscalité sur le gazole pèserait sur le pouvoir d’achat des propriétaires de ces véhicules. C’est vrai, mais si on ne le fait pas, elle pèse sur tous les autres ! Aujourd’hui, ce sont ceux qui ne possèdent pas de véhicule diesel qui subventionnent les véhicules diesel, et donc la pollution.

Notre amendement vise à réduire de 2 centimes d’euro par litre l’écart entre les prix du gazole et de l’essence. Les recettes dégagées pourraient servir à financer des mesures pour aider les propriétaires de véhicules diesel qui auraient des difficultés à changer de voiture ou les inciter à utiliser les transports collectifs, voire aider les constructeurs automobiles à évoluer vers une gamme de véhicules beaucoup moins polluants.

Rappelons par ailleurs que nous nous faisons là les défenseurs du pouvoir législatif face à l’exécutif. Sur la proposition du président de la commission du développement durable, du groupe socialiste et du groupe écologiste, une résolution a été adoptée par notre assemblée, demandant au Gouvernement de mettre en place un début de rattrapage dès 2014. Je serais surpris donc que cet amendement ne soit pas très largement voté par les mêmes, car cela signifierait brutalement qu’il serait devenu complètement inutile de voter des résolutions. Quel dommage, si nous renoncions dès le premier débat aux résolutions que nous avons votées !