Intervention de Éric Alauzet

Au risque de paraître insistant, chers collègues, je reviens sur un point crucial pour nous : le bonus encore accordé au diesel aujourd’hui, en 2013, malgré toutes les connaissances dont nous disposons. Je ne me laisserai pas influencer par les propos du rapporteur général, qui souhaitait sans doute nous dissuader de revenir trop souvent sur cette question en nous disant qu’on pourrait le faire autant de fois qu’on le voudrait mais que cela ne changerait rien. Cela ne changera rien mais, comme vous, monsieur le rapporteur général, je ne veux ni mollir ni renoncer.

Cet amendement propose d’instaurer un malus pour les véhicules qui rejettent des quantités de NOx et de poussières. Ce malus n’est finalement pas très important, pas plus que ne l’est le bonus : 150 euros, ce n’est pas déterminant sur le prix d’achat du véhicule. Ce bonus est pourtant un élément symbolique à travers lequel on continue à dire aux Français : « Allez-y, vous pouvez acheter du diesel ! ». Alors que, dans quelques années, on réservera peut-être une enveloppe financière pour les aider à changer de véhicule. Tout cela n’est pas de bonne politique.

Nous proposons de retenir un taux médian de 0,1 gramme de rejet d’oxyde d’azote par kilomètre, sachant que toutes les voitures à essence sont bien en deçà de ce taux tandis que les voitures diesel sont vingt fois au-dessus des véhicules à essence. De la même manière, le repère est fixé à 0,05 gramme de particules fines par kilomètre, sachant que les véhicules diesel en rejettent deux fois plus, et que les véhicules à essence n’en rejettent pas.

Tel est le sens de cet amendement : neutraliser le bonus carbone par un malus NOx et poussières, deux polluants qui ont des effets sur la santé. Le NOx agit en plus sur l’effet de serre.