Intervention de Bruno Sido

Cette réunion doit nous permettre d'identifier les sujets susceptibles de faire l'objet de rapports de l'OPECST dans les prochains mois, soit au terme d'une étude débouchant sur des recommandations, soit à la suite d'une audition publique s'ouvrant sur des conclusions.

Je rappelle que les pistes qui ressortiront de notre réflexion collective ne seront qu'indicatives, puisque les travaux de l'OPECST ne peuvent être initiés que par des saisines des autorités du Parlement. Des propositions peuvent être néanmoins formulées auprès de celles-ci par les membres de l'OPECST, qui disposent évidemment à cet égard des prérogatives de tout parlementaire.

Je suggère de lancer notre débat en examinant l'ensemble des idées qui nous ont été transmises par les membres du conseil scientifiques à la lumière, d'une part, des travaux déjà réalisés plus ou moins récemment par l'Office, d'autre part, des frontières délimitant les missions de l'Office par rapport aux compétences des commissions permanentes des deux chambres, car l'Office n'est pas en situation de monopole s'agissant de l'évaluation scientifique et technologique au Parlement.

En particulier, la révision constitutionnelle de 2008 a notamment conduit à la création des commissions du développement durable, ayant pleinement vocation à couvrir le champ des questions environnementales. Par ailleurs, certains sujets peuvent relever au Sénat de la délégation à la prospective.

S'ensuivent les échanges entre les membres de l'OPECST et les membres du Conseil scientifique.