Intervention de Marc Le Fur

Je voudrais comparer les cas de deux personnes se trouvant dans une situation économique comparable.

M. Dupont paie l'ISF. Il possède un capital de 1 million d'euros qu'il investit dans une PME créatrice d'emplois. Cinq ans plus tard, il vend ce capital pour 2 millions d'euros. Durant ces cinq ans, M. Dupont aura payé l'ISF et la taxe sur les plus-values – je prends l'hypothèse d'une plus-value taxée à 19 % et non à 27 % –, ainsi que des prélèvements sociaux. Le montant total des impôts payés, qu'il est possible de décomposer, s'élève à 403 000 euros.

M. Durand a acheté une oeuvre d'art 1 million d'euros.