Intervention de Michel Ménard

Mes chers collègues, nous commençons par l'examen de la proposition de loi, déposée par M. Xavier Bertrand et plusieurs de ses collègues, permettant le libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré, que le groupe UMP a choisi d'inscrire à l'ordre du jour réservé du jeudi 5 décembre 2013. Je vous prie d'excuser M. Xavier Bertrand qui devra quitter la réunion dans moins d'une heure ; un collègue le remplacera pour la suite de notre débat.