Le rôle et la fonction des maires sont au centre de nos débats. Or la semaine dernière, au Congrès des maires, une éminente tête pensante de notre Commission – M. Jean-François Copé – avait annoncé une bronca sur les rythmes scolaires. Je suis stupéfaite que son nom ne figure pas parmi les signataires de votre proposition de loi !
Monsieur Bertrand, vous avez à vos côtés deux spécialistes du temps de l'enfant : MM. Xavier Darcos et Luc Ferry, anciens ministres de l'éducation nationale, qui ont dernièrement souligné la nécessité de trouver un temps dans l'après-midi où les enfants – surtout les plus éloignés de la culture – pourraient bénéficier de loisirs, d'activités sportives et d'actions éducatives différentes. M. Ferry ajoute : « On va critiquer cette malheureuse loi sur les rythmes scolaires qui est sur le principe extrêmement bonne, c'est une question d'application et donc de bonne volonté à la fois des maires et des instits » – et j'ajouterai des parlementaires !
L'enquête menée auprès des maires de France témoigne de la grande mobilisation des communes pour l'élaboration de projets de qualité, avec l'ensemble des partenaires. Elle confirme également que les nouvelles activités périscolaires sont très largement fréquentées et gratuites à 80 %. Leur coût médian est de 150 euros par élève, ce qui correspond au montant de l'aide apportée par l'État et la caisse d'allocations familiales (CAF). L'étude pointe également des difficultés qui justifient les ajustements en cours sur le terrain, notamment pour les maternelles.
Enfin, monsieur Bertrand, je suis stupéfaite des propos tenus sur les communes rurales. Ma circonscription en fait partie et les nouveaux rythmes fonctionnent très bien dans l'école maternelle et primaire que j'ai visitée hier. Jeudi prochain, comme M. Yves Durand, je voterai contre cette proposition de loi.