Intervention de Étienne Blanc

Je souhaite, madame la ministre déléguée chargée de la famille, vous interroger sur l’hôpital de Belley. La ville de Belley, située à trois quarts d’heure de Bourgoin-Jallieu, à une bonne demi-heure de Chambéry et à une heure de Bourg-en-Bresse, est dotée d’un hôpital, qui, faute de travaux et d’investissements, a considérablement vieilli, ce qui pose aujourd’hui beaucoup de problèmes à son développement et à l’exercice tout simple de l’activité hospitalière. Le projet de réhabilitation ancien, qui a été porté par plusieurs ministères, n’a pas abouti. Pour déclencher la réhabilitation de cet hôpital, la région Rhône-Alpes, au titre titre de ses politiques d’aménagement du territoire, vient d’accepter d’engager une somme de 3 millions d’euros pour la construction de cet hôpital. On nous indique d’ailleurs que le département de l’Ain, suivant cette décision, serait lui aussi amené à engager 3 millions d’euros.

Dès lors, la décision de réhabilitation dépend maintenant de l’Agence régionale de la santé, en tout cas du Gouvernement. Le sens de ma question est simple : la décision de procéder à la réhabilitation de cet hôpital a-t-elle été prise ? Si c’est le cas, je souhaiterais savoir quels sont les délais prévisibles pour l’engagement de ces travaux ainsi que leur durée. Je souhaiterais également savoir si, au titre du budget 2014, des crédits de paiement ont été inscrits pour qu’il soit procédé au lancement de cette opération. J’y insiste car cette question suscite beaucoup d’émotion dans cette région, qui est assez éloignée d’autres centres hospitaliers. C’est aussi un sujet qui politiquement est extrêmement sensible, compte tenu de l’inquiétude profonde de la population. Le Gouvernement doit nous dire s’il entend lancer cette opération, quelles en sont les conditions, s’il y met des conditions, et quels sont les délais prévisibles de réalisation des travaux ?