Intervention de Chantal Berthelot

Réunion du 4 décembre 2013 à 16h15
Délégation aux outre-mer

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChantal Berthelot, vice-présidente :

Mes chers collègues, je vous présente, tout d'abord, les excuses de notre président, M. Jean-Claude Fruteau, qui est retenu dans sa circonscription.

Notre ordre du jour appelle la présentation du rapport de Mme Hélène Vainqueur-Christophe sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.

Je rappelle que la saisine de la Délégation porte sur les articles 3 (groupement d'intérêt économique et environnemental), 13 (SAFER) et 14 (installation des jeunes agriculteurs), ainsi que sur le volet ultramarin du projet de loi (articles 34, 35, 36 et 37).

Je vous propose de procéder de la manière suivante : tout d'abord, je vais donner la parole à Mme la rapporteure pour la présentation du rapport ; je ferai ensuite un tour de table pour recueillir le sentiment des membres de la Délégation et, éventuellement, leurs questions ; la rapporteure répondra s'il y a lieu ; enfin, nous procéderons aux votes : d'abord des propositions, puis du rapport lui-même.

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