Intervention de Denis Baupin
Séance en hémicycle du 12 décembre 2013 à 9h30
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles — Suite de la discussion d'un projet de loi
Denis Baupin, président :L’ordre du jour appelle la suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (nos 1407, 1587).
Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de deux heures vingt-sept pour le groupe SRC, dont 180 amendements restent en discussion, quatre heures dix-huit pour le groupe UMP, dont 118 amendements restent en discussion, une heure vingt-quatre pour le groupe UDI, dont 33 amendements restent en discussion, trente et une minutes pour le groupe écologiste, dont 31 amendements restent en discussion, trente-sept minutes pour le groupe RRDP, dont 12 amendements restent en discussion, vingt minutes pour le groupe GDR, dont 15 amendements restent en discussion et quinze minutes pour les députés non inscrits.
