Intervention de Éric Alauzet

L’application de la contribution climat énergie risque malheureusement de pénaliser un secteur particulier, celui des transports publics, alors que des collectivités ont fait l’effort d’abandonner le diesel pour recourir au gaz naturel. Cela entraîne, bien entendu, le rejet beaucoup moins de carbone que le diesel et, en outre, d’une faible quantité d’oxyde d’azote.

C’est l’une des difficultés que pose cette contribution climat. Je comprends cependant que l’on ne puisse pas prévoir 50 000 critères ; pour en avoir discuté avec des représentants d’autres pays, je sais que la problématique est la même ailleurs. On ne peut pas être complet ; si on l’est, on est trop complexe. Il fallait donc retenir un critère. Il n’en faudra pas moins intégrer cette question de l’oxyde d’azote.

J’en ai parlé à propos des véhicules individuels ; cette fois, il s’agit des flottes de transport collectif. Il ne faut pas pénaliser les collectivités qui ont fait l’effort de convertir leur flotte du diesel au gaz naturel. Or c’est malheureusement un peu le cas avec cette contribution qui ne prend pas en compte le fait que le gaz naturel rejette moins de particules de carbone et peu d’oxyde d’azote.